Objet social de l'association Association BESANCON MAINTENANT:
définir et promouvoir les conditions d'une nouvelle offre politique ; elle regroupera toutes celles et tous ceux, citoyens, élus locaux, parlementaires, qui sont attachés à la modernisation des principes qui fondent le pacte républicain, ainsi que ceux qui entendent développer une ambition innovante et collective pour la France ; elle aura notamment à cur d'étudier les problématiques liées au territoire bisontin, à sa métropole, et à sa région toute entière, administrative autant que géographique ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11-7 de la loi relative à la transparence financière de la vie politique ; elle constitue un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral
Commentaires - 0
Ajouter un commentaire
Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.
1852792