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Association loi 1901 Verifiee

Association BESANCON MAINTENANT

12B RUE du capitaine Arrachart 25000 Besançon

Objet social

définir et promouvoir les conditions d'une nouvelle offre politique ; elle regroupera toutes celles et tous ceux, citoyens, élus locaux, parlementaires, qui sont attachés à la modernisation des principes qui fondent le pacte républicain, ainsi que ceux qui entendent développer une ambition innovante et collective pour la France ; elle aura notamment à cœur d'étudier les problématiques liées au territoire bisontin, à sa métropole, et à sa région toute entière, administrative autant que géographique ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment aux articles 11 à 11-7 de la loi relative à la transparence financière de la vie politique ; elle constitue un groupement politique au sens des articles L 52-8 et L 52-12 du code électoral

Informations legales

Code objet social001015
Numero WALDECW251009483
Ancien numeroInconnu
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire251P
Date de depot en Prefecture21-09-2020
Date derniere declaration27-09-2022
Date publication JO10-10-2020
Groupement Association simple

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